L'AVICCA a mené une enquête sur l'ensemble du territoire français afin d'établir une cartographie de l'implication des collectivités territoriales dans le traitement des zones blanches de l'ADSL et note une forte mobilisation des départements.


L'AVICCA se montre plutôt sceptique face à la mode du satellite comme seul garant de l'accès universel au haut débit. En effet, malgré les engagements du plan France Numérique 2012, l'association constate que le satellite reste le dernier recours des collectivités dans le traitement des zones blanches de l'ADSL, lorsque le coût des autres solutions est réellement prohibitif.

En enquêtant sur la position des départements face à la fracture numérique, l'AVICCA a constaté que « deux tiers des territoires départementaux ont des projets de traitement d?ensemble, avec des réseaux sous maîtrise d?ouvrage départementale, le plus souvent, ou régionale ». Les collectivités ont recours au large arsenal dont elles disposent pour mener à bien ces projets, qu'il s'agisse de délégation de service public, de marché de travaux et d'exploitation ou même de régie.

En outre, dans des régions comme Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte-d?Azur et Nord-Pas-de-Calais, les départements financent des réseaux à l'échelle intercommunale. Il faut également ajouter à ceux-là les 17 % de départements qui disent avoir engagé une réflexion autour du lancement d'une procédure globale ou de procédures ponctuelles de traitement des zones blanches.

Malgré un fort intérêt des départements pour cette question, l'AVICCA note que le processus n'est encore que partiel. En effet, 55 % de ces projets sont actuellement des réseaux en exploitation. Les autres en sont toujours au stade de procédure en cours ou de réseau en travaux.

Enfin, l'enquête de l'AVICCA révèle que les collectivités locales optent la plupart du temps pour une complémentarité des technologies (une technologie principale souvent épaulée par le satellite). Ainsi, le WiMAX est utilisé à 56 %, contre 20 % pour les technologies Wi-Fi et 24 % de NRA ZO.

Grâce à cette étude, l'AVICCA dresse le portrait d'une France des collectivités territoriales qui s'investit dans le numérique, consciente des enjeux économiques liés aux nouvelles technologies.

Lors de l'arrêt du signal analogique à Kaysersberg le 14 avril dernier, Nathalie Kosciusko-Morizet, interrogée par e-Alsace, affirmait être en train de réfléchir à un outil permettant aux collectivités d'investir dans des réseaux numériques sans avoir à endosser l'entière responsabilité du projet. Cette solution permettra peut-être aux départements les plus frileux de sauter le pas.