Patyan
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Posté le 27 novembre 2008 - 13 h 17 m 24 s |
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Tous les abonnés Internet assujettis à la redevance ?  L'amendement déposé par le député Jean Dionis du Séjour et adopté la semaine dernière en commission spéciale risque de jeter un froid chez les contribuables français qui vont peut-être payer la redevance audiovisuelle dès lors qu'ils sont abonnés à Internet.
C'est dans la cadre de la commission spéciale consacrée à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision que l'amendement du député Jean Dionis du Séjour a été adopté. L'amendement 104 prévoit d'étendre le paiement de la redevance audiovisuelle à toutes les personnes ayant contracté un abonnement à Internet et n'étant pas déjà soumises à la taxe par un autre moyen.
 Selon le député, il est « anormal que des personnes privées qui ont contracté un abonnement avec un fournisseur d?accès à Internet, et qui ont accès aux programmes des services nationaux de télévision grâce à leur ordinateur ne soient pas assujetties à la redevance audiovisuelle ».
A noter toutefois que les possesseurs d'un ordinateur trop vieux pour recevoir la télévision ne seront pas taxés.
En l'état, l'amendement 104 soulève quelques interrogations.
En effet, qu'en est-il d'un ordinateur récent appartenant à un abonné Internet dégroupé mais ne bénéficiant pas d'un débit suffisamment élevé pour accéder à un service TV ?
Que se passe-t-il pour un abonné Internet qui n'est absolument pas intéressé par la réception de la télévision sur un ordinateur ou sur un écran classique ?
Pourquoi un ordinateur trop vieux mais puissant et largement suffisant pour bénéficier de la télévision serait-il exonéré de la taxe ?
L'amendement déposé par le député Dionis du Séjour ne tient absolument pas compte de ces aspects.
Selon le député, un abonné Internet peut regarder la télévision, donc il doit payer sa redevance.
Les abonnés dégroupés possédant un ordinateur flambant neuf mais situés à 6kms de leur central téléphonique n'apprécieront probablement pas de payer la redevance vu qu'à cette distance la réception du moindre service TV est très difficile.
Finalement, l'amendement en question réinvente une nouvelle forme de fracture numérique.
Ceci étant, il est bon de rappeler que ce n'est qu'un amendement parmi plusieurs centaines d'autres qui seront étudiés jusqu'au début du mois de décembre. Beaucoup de choses peuvent évoluer d'ici là.
Source : Brève rédigée par Patrick E. le 27 Novembre 2008 à 13h17. |
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Message édité 2 fois, la dernière par Patyan le 27 novembre 2008 - 14 h 52. |
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groumf
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Posté le 27 novembre 2008 - 13 h 46 m 48 s |
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du grand n'importe quoi ... Encore un député qui balance des conneries sans rien connaitre au shmilblick ...
De plus je suis sur que la mise en place de ce projet couterait plus qu'autre choses, vu que bon nombre de ceux que ça concerne ont déjà la TV, et paye surement la redevance ...
Et si on va par la, tout ceux qui ont un PC avec du wifi doivent la payer aussi, apres tout il peuvent se connecter sur internet partout ou y'a des points d'acces, et regarger France TV ...
Aller tout ceux qui ont une voiture doivent payer un abonnement aux autoroutes, car il peuvent un jour l'utiliser ...
Puis tout ceux qui ont des couteau chez doivent etre condoné pour meurtre, car ils peuvent tuer un jour, pourquoi pas ... (bon j'y vais un peu fort là) |
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Dépannage informatique de la région d'Annecy, Massif des Aravis
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dede421
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Posté le 27 novembre 2008 - 13 h 55 m 57 s |
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C est inamissible et dégueulasse de la part de ce député avant de demander cette amendement , il devrais regarder ou va la FRANCE et de descendre dans la rue et de plus ont nous prend pour des vaches a laits pourquoi toujours payer pour des cons ils ont cas laissez la PUB SUR FRANCE TÉLÉVISION a bon entendeur salut M LE DÉPUTÉ |
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andli
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Posté le 27 novembre 2008 - 14 h 41 m 10 s |
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Encore et encore de la TAXE !! tout ceci à cause de la suppression de la pub après 20H.Déjà depuis quelques temps le nombre de pub a augmenté,alors je ne vous dis pas comment ont va être criblés avant 20H.Je serai désolé que mes pubs soient coupées par un film !!! |
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lyonel
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Posté le 27 novembre 2008 - 14 h 55 m 58 s |
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et le mec qui a un pc super puissant, une connexion adsl tip top MAIS !!!! qui a son pc en wifi avec un sol en béton a traverser et du coup micro coupures et debit reduit???
la police va venir tester sa ligne pour verifier qu'il ne peut pas techniquement recevoir la télé sur son pc???
la redevance est pour un ecran télé couleur pas pour un pc sinon autant taxer les abonnés aux portables 3g aussi.
je préférés une télé publique avec de la pub et sans redevance que ce qui va nous etre pondu pour 2009.
ou alors je demande 20ans de rembourssement de redevance pour financement d'un service public aux pratiques et recettes publicitaires comparable a une chaine privée. |
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cyberponk
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Posté le 27 novembre 2008 - 15 h 01 m 59 s |
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Amendement totalement scandaleux et scélérat.
Je me bats déjà pour ne pas payer la redevance
parce que je ne regarde jamais cette télé pourrie,
et ce député vient inventer des lois tordues et inconstitutionnelles
pour obliger même les téléphobes à payer?
En tous cas je ne me laisserai pas faire.
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abominable
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Posté le 27 novembre 2008 - 15 h 05 m 32 s |
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salut
j'espère SEULEMENT que les électeurs du Lot et Garonne "se souviendront de CE Député" lors des proch. élections ? 
pour la petite histoire ...
1) il fût Député
2) il a fait voter "cette amend."
3) il NE fût PAS RÉÉLU !!!!! 
..fin
http://fr.wikipedia.org/wiki/Jean_Dionis_du_Sejour |
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Message édité 2 fois, la dernière par abominable le 27 novembre 2008 - 16 h 47. |
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le Sage montre la Lune, et l'idiot regarde le doigt !
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cyberponk
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Posté le 27 novembre 2008 - 15 h 13 m 34 s |
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Il ne faut pas espérer de représailles de la part des électeurs:
98% paient déjà la redevance, et sur les 2% restants, au moins
90% regardent la TV sans payer. Ce qui laisse 0.2% de rebelles
comme moi... non, il faut agir au plan juridique.
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Pfunk
Messages : 251
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Posté le 27 novembre 2008 - 16 h 13 m 44 s |
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Le 27 novembre 2008 - 15 h 05, abominable a écrit :
salut
j'espère SEULEMENT que les électeurs du Lot et Garonne "se souviendront de CE Député" lors des proch. élections ?
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Ils doivent pourtant bien l'aimé en majorité, vu qu'il n'est pas seulement que député:
* Député du Lot-et-Garonne
* Maire d'Agen
* Président de la Communauté d'agglomération d'Agen
Je serais curieux de voir comment sont traités des cas différents: ceux qui sont trop loin pour avoir la TV par ADSL sur le boitier TV, mais qui le possède quand même et peuvent avoir la TNT avec (Free en zone dégroupés et longues lignes), ceux qui ne l'ont pas du tout (SFR/Neuf qui ne le donne pas si non éligible), ainsi que ceux qui sont éligibles mais n'ont pas cocher l'option TV chez SFR/Neuf...
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Vince81
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Posté le 27 novembre 2008 - 16 h 57 m 14 s |
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la redevance est pour un ecran télé couleur pas pour un pc sinon autant taxer les abonnés aux portables 3g aussi.
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T'emballes pas, les PC aujourd'hui et on verra demain pour les téléphones 3G... |
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cineberry
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Posté le 27 novembre 2008 - 20 h 20 m 32 s |
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Ouh là !!!
La mauvaise foi a fait de nouvelles victimes...
Tout d'abord, si quelqu'un peut recevoir les chaines du service public sur son PC, il me parait équitable et juste qu'il s'acquitte de la redevance télé. Pour la question des doublons, les personnes possédant deux téléviseurs ne paient pas double redevance, à ma connaissance. Quand à la question des vieux ordinateurs, la puissance de ces derniers décroissant avec l'ancienneté, ça ne me parait pas poser problème.
Le problème, c'est plutôt que certains malins profitaient de la TV sans s'acquitter de la redevance et voient d'un mauvais oeil la fin de ce petit privilège. Et comme la mauvaise foi est un sport national... |
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charles.p
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Posté le 27 novembre 2008 - 20 h 39 m 21 s |
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Je ne pense pas vraiment que ce soit de la mauvaise foi, mais cette histoire de redevance frise l'hypocrisie... On veut supprimer la pub sur le service public et au final, les cotisations sur les recettes publicitaires des chaînes baissent et on cherche à étendre la redevance à ceux qui ont un abonnement internet sous prétexte qu'il peut donner accès aux chaînes publiques (ça reste une possibilité, une éventualité et non une obligation).
Si on suit cette logique, on peut recevoir la télé (et la radio) sur téléphone mobile... Donc tout abonné mobile devra être concerné par la redevance sous prétexte que le réseau des opérateurs transmet la télévision ?
De même, est-il normal qu'un foyer qui ne reçoit que France 2 et France 3 en analogique paye la même redevance que le foyer qui peut recevoir toutes les chaînes publiques en numérique et France 2 en HD ?
Il fut un temps où ceux qui détenaient des téléviseurs en noir et blanc payaient une redevance moins élevées que ceux qui avaient un poste en couleur... L'idée d'un échelonnement suivant le mode de réception pourrait être pertinente, selon mon avis de moi-même qui n'engage que moi  |
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Message édité 1 fois, la dernière par charles.p le 27 novembre 2008 - 20 h 39. |
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TURBOMIX
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Posté le 27 novembre 2008 - 21 h 46 m 32 s |
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bonsoir
ne trouvez vous pas cette redevance un impot pas tres legal?
regardons un peu quelques secondes
vous payez cet impot pour on va dire 7chaines france 2 3 4 5 arte france O et france 24 car il ne faut pas l'oublier celle-ci meme si elle ne la perçois pas directement mais pour la voir il faut avoir numericable ou bis tv operateur qui ne passe pas partout.
et si vous avez que la reception hertzienne vous regardez france 5 jusqua 19h00 et arte jusqua 6h00 du matin sauf si vous avez un decodeur tnt donc un achat de plus.
et france 4 et oui cette chaine que l'on recois avec un decodeur tnt et oui la aussi beaucoup de monde n'on pas encore de site tdf equiper d'emetteur tnt voir de decodeur.
bref si je resume l'histoire de cette redevance on paye encore pour rien sauf pour deux chaines et demi.
et quand je pense que l'on parle de telechargement illegal moi je dirais une redevance pas tres legale.
mais une fois de plus nous somme de gentils moutons qui paye qui paye qui paye encore.
le pouvoir d'achat a quel beau sujet dommage que les taxes nous en grapille beaucoup.
moi je pense que ce depute n'a pas grand chose a faire dans sa mairie. |
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groumf
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Posté le 27 novembre 2008 - 21 h 50 m 51 s |
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Reste plus qu'e limité la redevance TV a 5 appareil, ajouter les portables, et zou on double la redevance  |
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Dépannage informatique de la région d'Annecy, Massif des Aravis
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Laskii
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Posté le 28 novembre 2008 - 00 h 43 m 30 s |
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je vous déconseille fortement de chercher le pourquoi du comment: c'est exclusivement une nouvelle excuse révoltante et scandaleuse pour dégager du CASH |
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gglexpi
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Posté le 28 novembre 2008 - 15 h 49 m 26 s |
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et nous tous si on déposait un amendement pour incompétence
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Tabasco
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Posté le 29 novembre 2008 - 14 h 19 m 27 s |
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Le 27 novembre 2008 - 20 h 39, charles.p a écrit :
Je ne pense pas vraiment que ce soit de la mauvaise foi, mais cette histoire de redevance frise l'hypocrisie... On veut supprimer la pub sur le service public et au final, les cotisations sur les recettes publicitaires des chaînes baissent et on cherche à étendre la redevance à ceux qui ont un abonnement internet sous prétexte qu'il peut donner accès aux chaînes publiques (ça reste une possibilité, une éventualité et non une obligation).
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et surtout je n'ai jamais rien fait pour acquérir cette possibilité. Moi tout ce que j'ai demandé a Free c'est une connection internet Haut Debit.
Outre les questions posées par Patyan, on peut douter de l'efficacité de cette amendement. Selon le dernier rapport (2007) du CREDOC sur la diffusion des technologies de l'information, 98% des français ont accès a la télévision et 10% ont accès a la télévision par ADSL (que ce soit seul ou en combinaison avec un autre moyen de réception). le profil ciblé par cet amendement (pas de téléviseur, un ordinateur et un accès possible a la télévision par ADSL) ne doit pas peser lourd. |
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Weylin01
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Posté le 30 novembre 2008 - 14 h 14 m 37 s |
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Et si nous tous, internautes, on résiliaient nos abonnements internet. C'est un peu radical mais ça les feraient réfléchir avant de nous prendre pour des vaches à lait. |
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keo
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Posté le 30 novembre 2008 - 20 h 33 m 53 s |
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comment fait t'on pour dire qu'on a un vieux pc?? comment vont 'il vérifier
nous somme des vaches a lait!!
il aurait pu laisser la pubicité et c'est avec elle qlu'il payerais la redevance mais non on fait l'inverse 
Si un jour la voiture fonctionne a l'eaux il nous trouverons un moyen de la taxé
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vincenzu
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Posté le 01 décembre 2008 - 17 h 44 m 37 s |
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Le 30 novembre 2008 - 20 h 33, keo a écrit :
Si un jour la voiture fonctionne a l'eaux il nous trouverons un moyen de la taxé
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En espérant que ça n'arrive jamais: ça va devenir presque aussi rare que le pétrole. |
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