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22 343 membres enregistrés - 1 872 927 posts - 95 151 topics 34 connectés (record : 207 le 05 juin 2007 - 05 h 23)

 
   Alice et sa tva c'est louche qu'en pensez vous ? 

ricky53


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  Posté le 29 mars 2008 - 12 h 09 m 50 s
J'ai remarqué une chose bizarre depuis le mois de novembre sur la facture d'un ami.
Il est en zone non dégroupé à 29.95€ et donc sans tv.
Lorsque que l'on regarde sa facture en octobre nous avons une seule ligne : 1 abonnement alice box non dégroupé 29.95 €TTC/ Montant eur HT 25,04/ TVA 19,6% soit un montant de tva de 4,91€.
Et au mois de novembre on observe un changement on retrouve 3 lignes
Le récapitulatif 1 abonnement alice box non dégroupé 29.95 €TTC.
Service Adsl + téléphone 15,92€TTC/ Montant eur HT 13.31/TVA 19,6% soit un montant de 2,61€.
Et enfin une ligne service télévision 14,03€TTC/ Montant eur HT 13,30/TVA 5,5% soit 0,73€.
Vous me direz pourquoi une TVA à 5,5%, et bien la tv étant considéré comme un produit culturel elle bénéficie d'une TVA à taux réduit. Vous me direz également on s'en fout car le prix global pour le consommateur est identique.
Cependant ce qui m'interroge c'est pourquoi mon ami à une tva taux réduit alors qu'il n'a pas la TV.
Car cela pourrait laisser penser qu'Alice détourne au fisc 2,60€ par abonné non dégroupé, s'il s'avert que ceci soit appliquer à tous les ND (regardez d'ailleurs vos facture) cela fais un gros paquet de pognon lol!!!
Et vous qu'en pensez vous ? Si un responsable d'alice passe sur ce forum il pourra peut-être nous donner ses explication ?CE topic n'est en aucun cas une affirmation mais une interrogation.





tofoo93


Messages : 1 594
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  Posté le 04 avril 2008 - 01 h 56 m 54 s
alice propose un service TV en streaming pour les ND...
comme neuf, free...
et donc de ce fait la facture a été modifié en conséquence depuis que ce service est ouvert, certe l'abonné s'acquitte du meme montant TTC...



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